Conditions générales de vente

Parfait. Après la Politique d'Expédition, voici un modèle de Conditions de Vente pour SN Pro. Ces conditions se concentrent spécifiquement sur le processus d'achat, le paiement, et la garantie, complétant ainsi vos CGU et votre politique d'expédition.

🛒 Conditions de Vente de SN Pro

Les présentes Conditions de Vente régissent l'achat de produits et services sur le site web de SN Pro. Elles complètent les Conditions Générales d'Utilisation et la Politique d'Expédition de SN Pro.

1. Offre et Acceptation

1.1. Offre d'Achat : Lorsque vous passez une commande via notre site web, cela constitue une offre d'achat des produits ou services sélectionnés.

1.2. Acceptation de la Commande : Nous nous réservons le droit d'accepter ou de refuser votre commande pour quelque raison que ce soit, y compris l'indisponibilité des produits, des erreurs dans la description ou le prix du produit, ou des problèmes identifiés par notre service de prévention de la fraude.

1.3. Confirmation : L'acceptation de votre commande n'est effective qu'au moment où nous vous envoyons une confirmation d'expédition. Tant que vous n'avez pas reçu cette confirmation, nous nous réservons le droit d'annuler la commande.

2. Prix et Paiement

2.1. Prix : Tous les prix des produits sont indiqués en [DEVISE, ex: Euro (€)] et sont ceux en vigueur au moment de la passation de la commande. Les prix sont sujets à modification sans préavis.

2.2. Taxes et Frais : Sauf indication contraire, les prix n'incluent pas les taxes applicables (TVA, etc.) ni les frais d'expédition et de manutention. Ces coûts supplémentaires seront clairement indiqués avant la confirmation de la commande.

2.3. Modalités de Paiement : Le paiement doit être effectué intégralement au moment de la passation de la commande. Nous acceptons les modes de paiement suivants : [Énumérer les modes de paiement acceptés, ex: Cartes de crédit/débit (Visa, Mastercard), PayPal, etc.].

2.4. Erreur de Facturation : Vous garantissez que vous êtes l'utilisateur autorisé du mode de paiement utilisé pour la commande et que toutes les informations de paiement fournies sont exactes et complètes.

3. Réserve de Propriété

La propriété des produits ne vous est transférée qu'après le paiement intégral du prix, y compris les frais d'expédition et les taxes. Cependant, le risque de perte et de dommage des produits vous est transféré dès leur remise au transporteur (voir Section 5 des CGU).

4. Droit de Rétractation et Retours

4.1. Droit de Rétractation : Vous disposez d'un droit de rétractation conformément à la loi applicable dans votre juridiction. La période de rétractation est de [NOMBRE] jours à compter du jour où vous (ou un tiers désigné) prenez possession physique des produits.

4.2. Conditions de Retour : Pour être éligible à un retour ou un échange, l'article doit être inutilisé, dans le même état où vous l'avez reçu, et dans son emballage d'origine. Les produits personnalisés ou les produits dont l'emballage est scellé (pour des raisons d'hygiène ou de protection de la santé) et qui ont été descellés après la livraison peuvent être exclus du droit de rétractation.

4.3. Procédure : Les modalités de retour, y compris les démarches à suivre et les délais de remboursement, sont entièrement détaillées dans notre Politique de Remboursement (document distinct).

5. Garantie

5.1. Garantie Légale : Les produits que nous vendons bénéficient des garanties légales de conformité et des vices cachés, conformément à la législation en vigueur.

5.2. Exclusion : Les garanties ne couvrent pas :

L'usure normale du produit ;
Les dommages causés par une mauvaise utilisation, un entretien inapproprié ou une négligence de votre part ;
Les dommages résultant de modifications apportées au produit sans notre consentement.

6. Erreurs et Inexactitudes

Nous nous efforçons d'assurer l'exactitude des informations sur les prix et les produits. Dans l'éventualité où une erreur (prix, description, disponibilité) serait découverte après la passation de votre commande, nous vous en informerons dans les meilleurs délais. Nous nous réservons le droit d'annuler la commande et de vous rembourser intégralement si nous ne pouvons pas honorer votre commande en raison de l'erreur.

7. Force Majeure

SN Pro ne sera pas tenue responsable de l'inexécution ou du retard dans l'exécution de l'une de ses obligations en vertu de ces Conditions de Vente si cette inexécution ou ce retard est dû à un événement échappant à son contrôle raisonnable (force majeure), incluant, mais sans s'y limiter, les catastrophes naturelles, les guerres, les pandémies, les incendies, les inondations ou les pannes d'équipement.

8. Litiges

Tout litige découlant des présentes Conditions de Vente sera soumis aux lois et aux tribunaux compétents mentionnés dans les Conditions Générales d'Utilisation de SN Pro.